Abri (Chap. 224-1.02 Règlement Sécurité)

L’abri est la notion de référence pour déterminer les catégories de navigation d’un navire de plaisance.

Les catégories de construction en vigueur sous le régime antérieur à la Loi de 1996 qui transposait dans l’ordre interne Français les dispositions de la Directive Communautaire en matière de normes de construction des embarcations de plaisance définissait les catégories de navigation selon la distance qu’elles avaient le droit de parcourir depuis un abri :

Art . 224-1.02 : Catégories de navigation

1- Les navigations effectuées par les navires de plaisance visés à la présente division sont classées en six catégories :

Catégorie Distance de navigation
1ère Navigation n’entrant pas dans une des catégories ci-dessous
2ème Navigation au cours de laquelle le navire ne s’éloigne pas de plus de 200 (deux cent) miles d’un abri
3ème Navigation au cours de laquelle le navire ne s’éloigne pas de plus de 60 (soixante) miles d’un abri
4ème Navigation au cours de laquelle le navire ne s’éloigne pas de plus de 20 (vingt) miles d’un abri
5ème Navigation au cours de laquelle le navire ne s’éloigne pas de plus de 5 (cinq) miles d’un abri
6ème Navigation au cours de laquelle le navire ne s’éloigne pas de plus de 2 (deux) miles d’un abri

Pour pouvoir appliquer cette réglementation, il est indispensable de définir la notion d’abri. Or, la définition qu’en donne la réglementation elle-même est insuffisante :

Au préalable, il est intéressant de noter que la distance à un abri ne permet jamais à un navire relevant d’une catégorie à faire une navigation relevant d’une catégorie supérieure. En effet, si une navigation de 4ème catégorie autorise une traversée de 40 miles (2x20 miles), elle ne permet pas de faire une traversée de 50 miles.

Art . 224-1.02, §2 : Sont considérés comme abris, les ports ou plan d’eau où le navire peut facilement trouver refuge et où les personnes embarquées peuvent être mises en sécurité.

Cette définition doit être détaillée :

" Sont considérés comme abris " Ý

La formulation est maladroite ou ambiguë. Habituellement, lorsqu’une réglementation donne une définition, elle prend parti de manière plus ferme. On aurait attendu la formule " Sont des abris les lieux qui correspondent à la définition suivante :¼ ". Au lieu de cela, il n’est indiqué que " Sont considérés ", ce qui laisse planer un doute. Comme si le législateur voulait pouvoir revenir sur la définition de l’abri à tout moment.
 
" Les ports ou plan d’eau " Ý
 
La notion de port n’exclut pas le mouillage. Le navire doit être à l’abri du Port, mais ne doit pas pour autant être amarré à quai. Il lui suffit d’être à l’abri derrière l’estacade du port. Cette notion est aisément compréhensible. En dehors de     l’estacade, le navire n’est pas à l’abri du port. Passé la ligne du musoir ou de la jetée, il l’est.

La notion de plan d’eau en revanche est plus compliquée à cerner :

Le plan d’eau peut-il être la zone immédiatement en dehors du port ? Un Estuaire ? Une Baie ? Une Anse ? Un Lagon ?¼ Le plan d’eau abrité peut-il être un endroit interdit à la navigation (zone de rejet d’eaux d’une centrale nucléaire, zone militaire¼)

Même si ces zones sont accessibles et protégées, il paraît invraisemblable qu’elles puissent être considérées comme des zones d’abri.

Il est dommage que cette notion n’ai pas été mieux définie, tant en taille, qu’en localisation.

Une seule chose est certaine : A la différence des catégories de permis moteur, l’abri n’est pas nécessairement la côte.


" Où le navire peut facilement trouver refuge " Ý
 

Il ressort un impératif, de ce terme de phrase : Le navire doit pouvoir accéder à l’abri, en son intégralité. L’abri ne peut donc pas être un abri qui ne serait accessible qu’en annexe, le navire restant désemparé ou mouillé.

C’est un premier élément de définition utile, selon lequel la navigation doit être continue sur le même mode de transport.

Mais il doit également être accessible au moment où il doit être utilisé, puisque le navire doit pouvoir y trouver refuge " facilement ".

En conséquence, l’abri peut varier, dans le temps, en fonction de la hauteur d’eau, ou de la renverse des courants ¼


" Et où les personnes embarquées peuvent être mises en sécurité. " Ý
 

Comme souvent, le plus important n’est pas ce qui est écrit, mais ce qui n’est pas écrit. Il n’est pas dit : " peuvent être débarquées ", mais uniquement " mises en sécurité ".

Cela signifie qu’un abri peut très bien être un endroit où il n’existe pas de possibilité de débarquement, ou d’accostage, pourvu que le navire lui-même soit en sécurité. Ainsi, selon l’orientation du vent, une zone peut devenir un abri ou non pour le navire et ses passagers. Ainsi, une falaise abrupte ¼.

Mais alors se pose la question de savoir si l’abri doit être intemporel.

En effet, si la qualité d’abri dépend de l’état de la mer ou de la direction du vent, est-ce toujours un abri ?

Comment savoir, si l’on navigue en 2ème catégorie, si l’on se trouve à 200 miles d’un abri, lorsque les conditions météorologiques sont instables, et qu’elles peuvent varier.

C’est là que repose la force de cette définition, et son ambiguïté : l’abri est fonction de la navigation réellement effectuée par le navire, et de l’état de la mer :

  • Si l’on navigue en 5ème catégorie, sur un navire calant 1,5 m de Tirant d’Eau, il est évident que l’on ne pourra pas bénéficier du même abri que celui qui aurait convenu à un Zodiac ou à une embarcation de plage¼
  • Si l’on navigue en deuxième catégorie, en revanche, même si les abris sont plus difficilement accessibles, le rayon d’action permet plus facilement de récupérer un port ou un abri accessible.
  • Si l’on navigue à proximité d’un abri habituellement accessible facilement, mais que l’état de la mer le rend inaccessible, l’abri n’est plus utilisable, et le skipper est en infraction.


  • L’intérêt d’une telle définition tient de ce que le skipper est tenu en permanence d’adapter sa navigation à l’état de la mer et à ses connaissances de la zone de navigation dans laquelle il navigue.

    Mais sa limite tient du même problème : En cas de sinistre, l’assurance couvrira t’elle toujours, ou ne cherchera t’elle pas à rechercher si la navigation est restée dans les zones autorisées ? Ainsi, sur une traversée vers JERSEY, au départ de PAIMPOL, le navire sera toujours dans les limites de la 4ème catégorie, même si la distance à parcourir est de 44 miles, car le navire sera toujours dans un périmètre de moins de 20 miles d’un abri (Ports de la côte, ou ports de St Peter ou St Helier). Mais l’état de la Mer peut interdire au navire d’atteindre St PETER, même s’il ne s’en trouve qu’à moins de 20 miles. Dans ce cas, sa navigation est, temporairement, en dehors des limites de sa catégorie autorisée. (Exemple : Au départ de Paimpol, par vent secteur Nord-Est, il tire un long bord Nord, entre le feux LES HEAUX et le feux des ROCHES DOUVRES. Il se trouve à plus de 20 miles de JERSEY, mais à moins de 20miles de ST PETER. Sa catégorie lui interdit théoriquement de faire route directe vers Jersey, au droit du feux ROCHES DOUVRES. Il doit impérativement se rapprocher de ST PETER, pour être à l’intérieur des 20 miles. Mais si le vent tourne, pour passer de Nord Est à Nord, St PETER n’est plus accessible directement. Il devra donc au choix :

    * louvoyer sous le vent de St Peter, au risque de sortir du périmètre des 20 miles
    * abattre Sud-Est, en direction de Dinard, pour rentre dans le périmètre des 20 miles de la côte française, puis du port de St Hélier.
    Tout autre choix l’entraînerait, pendant au moins 5 miles, dans une zone qui lui est interdite, compte tenu de sa catégorie de navigation.

    En conséquence, lors d’une navigation côtière, en catégorie de navigation en dessous de la 3ème, il importe de relever avec précision les zones susceptibles de constituer un abri, compte tenu de l’état de la mer, (vent, courant, hauteur d’eau¼) et des caractéristiques du navire. (puissance du moteur, tirant d’eau, capacité à remonter au près, longueur¼), afin d’être toujours à l’intérieur du périmètre autorisé d’un abri facile d’accès.