Bateau : Définition



Par opposition aux Navires, qui sont les embarcations et engins destinés à aller sur la mer, les Bateaux sont les embarcations circulant ou stationnant sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, retenues ou étangs d'eau douce, autrement dénommées les Eaux Intérieures.

En conséquence, la distinction ne se fait pas sur les caractéristiques intrinsèques de l'embarcation, mais sur le parcours qu'elle réalise, et sur son immatriculation dans un quartier des affaires maritime ou dans  un port fluvial ou lacustre.

C'est ainsi qu'une même embarcation pourra voire sa qualification varier selon son immatriculation.

En outre, le régime administratif de l'embarcation va varier, de même que les règles applicables à sa conduite, à la qualification de son équipage, et à son armement de sécurité.

Si les règles de conduite sont globalement identiques sur la plupart des eaux intérieures, la qualification de l'équipage, et l'autorisation de naviguer (circuler) sont différentes selon la nature des eaux traversées.